Instruments de ratification.
Sessions de la Commission.
Collection des protocoles, exemplaires de l'inspecteur de la Prusse.
1832 (copies certifiées conformes)
Raisons de la dénonciation du modus vivendi par l'Allemagne : extrait d'un brouillon de lettre.
Administration et fonctionnement.
Circulaires.
Gravures.
Vue du pont et de la ville de Rouen.
Combat naval en vue des îles de Loz, le7 février 1813.
Combat naval livré par le chevalier Des Augers contre les Hollandais, le 13 avril 1706.
Vue du Pont Neuf à Paris.